En utilisant le site maisonamat.com (le “Site”), l’utilisateur (l’Utilisateur”) accepte les conditions d’utilisation (“CGVU”)

Il est édité par Arie Social Club, SARL au capital de 1000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 93416634900019, dont le siège social est 1, Cité d'Hauteville - 75010 Paris, France et dont le numéro de téléphone est +33 6 18 04 03 24
Le Directeur de publication est Ariane Schweiger.
Adresse électronique : hello@maisonamat.com
Le Site est hébergé par SquareSpace.

Droits protégés et autorisations concédées à l’Utilisateur

Les éléments constituant le présent Site, développés par Arie Social Club (ci-après « le Contenu » ou “Amat”), sont notamment protégés par la législation applicable en matière de droits de la propriété intellectuelle et plus particulièrement en matière de droit d'auteur et de droit des marques.

Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments, inclus disponibles ou accessibles sur et/ou à travers le Site, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés, le cas échéant.

Le Contenu est la propriété exclusive de l’Editeur, de ses prestataires techniques ou de tout autre tiers ayant autorisé Amat à l’utiliser.

Amat est en particulier titulaire des marques Amat et Maison Amat et ainsi que de l’intégralité des noms de domaine comprenant la marque Maison Amat et Amat.

L’Utilisateur peut accéder et utiliser le Site et son Contenu et éventuellement télécharger les documents mis à sa disposition.

L’Utilisateur a l’interdiction de:

• copier, reproduire, imiter, distribuer, diffuser, publier, déposer ou enregistrer de quelque manière que ce soit tout ou partie du Site et du Contenu par quelque moyen et sur quelque support que ce soit ;

• adapter, traduire, modifier de quelque manière que ce soit tout ou partie du Site et du Contenu par quelque moyen et sur quelque support que ce soit ;

• créer des oeuvres composites ou dérivées avec tout ou partie du Site et du Contenu ;

• décompiler, faire de l'ingénierie inverse ou désassembler tout ou partie du Site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables pourrait être auteur d’un acte de contrefaçon, de concurrence déloyale et/ou de parasitisme au préjudice des titulaires des droits et est passible de l’ensemble des sanctions prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de Amat.

Responsabilité

Amat décline toute responsabilité quelle qu'elle soit, s'agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement du Site et du Contenu.

Amat fera de son mieux pour assurer aux visiteurs une accessibilité de son Site à tout moment. En revanche, Amat ne saurait être tenue responsable en cas d’indisponibilité du Site pour quelque cause que ce soit.
La connexion au Site se fait sous la seule responsabilité de chaque utilisateur. L’Editeur ne saurait être tenu responsable de la survenance de quelque dommage que ce soit, issu directement ou indirectement d’une mauvaise utilisation et/ou d'un incident lié à l'utilisation de l'ordinateur et/ou à l'accès à internet et/ou à la maintenance informatique et/ou au dysfonctionnement de serveur(s) et/ou de ligne téléphonique et/ou de toute autre connexion de quelque nature que ce soit.
Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le Contenu. A cet égard, Amat se réserve le droit d'apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment.

Les liens hypertextes figurant sur le Site font quitter le Site de Amat. Ces liens hypertextes sont fournis pour votre seule commodité, et n'impliquent aucune approbation ou visa de Amat des sites internet tiers auxquels ils renvoient. Ces sites internet tiers ne sont pas sous le contrôle de Amat qui n’est nullement responsable notamment des conditions d’accès, du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, des produits ou services qu'ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés, ni des données stockées et/ou utilisées sur les serveurs de ces sites tiers.

La mention de liens ou des marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d'autres sociétés que Amat n'implique aucunement l'existence d'une association quelconque entre Amat et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause.

Traitement des données à caractère personnel

Amat collecte et traite les données à caractère personnel. Les Utilisateurs sont informés du traitement de leurs données personnelles via la Politique de confidentialité mise à leur disposition.

Témoins de navigation (“Cookies”)

Le Site utilise des cookies qui consistent en de minuscules fichiers texte stockés sur votre ordinateur, votre tablette ou votre téléphone mobile.
Afin d'obtenir plus d'informations concernant les types cookies utilisés, leurs finalités et les conditions dans lesquelles ils sont collectés, veuillez vous référer à la Politique Cookies.

Loi et juridiction applicable

Les présentes conditions d’utilisation et le Site sont soumis à la loi française. Tout litige portant sur les présentes conditions d’utilisation et le Site relèvera de la compétence des tribunaux de Paris.