Politique de confidentialité

1. Quel est l’objet de la politique de confidentialité et qui est le responsable de traitement ?

La société Arie Social Club (“Amat”) attache la plus grande importance au traitement de vos données personnelles. La présente politique de confidentialité (“la Politique”) a pour objet de vous informer sur les moyens mis en œuvre pour protéger les données à caractère personnel que nous traitons vous concernant lorsque vous visitez notre site maisonamat.com (le “Site”) pour recourir à nos  services. Le responsable du traitement (“nous”) agissant également en tant qu'éditeur du Site est la société Arie social Club, SARL immatriculée au RCS de Paris, sous le n° 93416634900019, ayant son siège social 1, Cité d’Hauteville - 75010 - Paris (ci-après « l’Editeur»).

Amat s'engage à traiter vos données personnelles conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée par la loi du 20 juin 2018, au Décret d’application N°2019-536 du 29 mai 2019 et au Règlement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ou RGPD (ci-après collectivement la "Réglementation"). 

La présente Politique de confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation du Site. Elle peut être modifiée à tout moment par Amat, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles ou techniques.

Les conditions et modalités de traitement des données collectées au travers de formulaire(s)  de contact figurent dans la mention d’information du ou de ces formulaire(s).

Les modalités de collecte et de traitement des informations recueillies au moyen de cookies figurent dans la politique relative aux cookies (la “Politique Cookies”) :

2. Quelles sont les catégories de données personnelles que nous collectons ?

Lorsque vous vous inscrivez dans notre studio via notre Site, nous traitons directement les catégories de données personnelles suivantes :

  • Données de contact (collecte obligatoire lors de la création de votre compte en tant que membre via bsport):  nom, prénom, adresse mail.

  • Données de contact (collectées de manière facultative lors de la création du compte en tant que membre via bsport) : sexe, date de naissance, adresse postale, pays, numéro de téléphone, photographie

  • Données de navigation : en sa qualité d’hébergeur du site, notre prestataire Squarespace recueille des données personnelles lorsque vous visitez ce site web, notamment : 

    • Les informations sur votre navigateur, votre réseau et votre appareil ;

    • Les pages web que vous avez visitées avant d’accéder au Site ;

    • Les pages web que vous consultez lorsque vous êtes sur le Site ;

    • Votre adresse IP ;

    • Détails sur l’utilisation que vous faites du Site.

Ces données sont indispensables à Squarespace pour assurer le fonctionnement de ce site web ainsi que pour protéger et améliorer sa plateforme et ses services. Squarespace analyse les données de manière agrégée et anonymisée.

  • Données de paiement : Ces données sont exclusivement collectées par l'intermédiaire d’un module de paiement tiers (le processeur de paiement Stripe) mis à disposition par notre prestataire bsport. Nous vous précisons que nous n’avons pas accès à ces données. 

Nous ne collectons aucune donnée sensible concernant vos informations médicales, vos préférences sexuelles, votre race ou votre origine ethnique, vos opinions politiques, vos croyances religieuses ou philosophiques ou toute autre information délicate, et nous ne souhaitons pas que vous fournissiez ce type de renseignement. S’il s’avérait que vous décidiez de nous envoyer de telles données sensibles, nous ne pourrions pas en être tenus pour responsables. Amat ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de tout non-respect potentiel de la Réglementation applicable au traitement des données sensibles.

Lorsque vous êtes membre, en fonction du pack choisi (offre découverte), vous pouvez amener votre +1 au studio. Le membre principal est responsable de l'inscription du +1. Le +1 recevra alors un lien d'invitation pour se créer un compte via bsport.

Lorsque vous remplissez des champs via un formulaire de contact, le caractère obligatoire de l’information qui vous est demandée est signalé par un astérisque car ces informations sont nécessaires afin de remplir nos obligations vis-à-vis de vous, à savoir vous fournir nos services. Si ces informations obligatoires ne nous sont pas communiquées, nous ne pourrons pas vous fournir ce que vous attendez.

Certaines informations, notamment techniques (adresse IP de votre ordinateur) ou concernant la consultation du site ainsi que ses fonctionnalités, sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur notre site par des cookies. Pour plus d’information, vous pouvez consulter la Politique de cookies 

L’Editeur a l’obligation de maintenir à jour les données collectées auprès de vous. Nous vous demandons dès lors d’actualiser directement vos données via votre compte ou, le cas échéant, de nous informer de tout changement le concernant en lui adressant un e-mail à l’adresse suivante : hello@maisonamat. com

3. Comment utilisons-nous vos données personnelles et pour quels objectifs ?

Nous utiliserons vos données personnelles pour un ou plusieurs des objectifs suivants :

-  Pour traiter vos demandes de renseignement via notre Site ;

- Pour vous recontacter à votre demande sur la base du formulaire de contact que vous aurez complété, le cas échéant ;

- Pour l’exécution du contrat qui nous lie avec vous lorsque vous vous inscrivez à notre studio ou réservez un cours collectif ;

- Pour procéder au règlement d’un abonnement, de séances ou de vos transactions sur le Site ;

- Pour effectuer des opérations relatives à la gestion de nos relations commerciales : contrats, abonnements, factures, comptabilité, gestion de votre compte client, suivi de notre relation client, gestion des réclamations par Amat, impayés et du contentieux ;

- Pour l’amélioration de votre expérience utilisateur sur notre site et pour bénéficier des fonctionnalités et services du site ;

- Pour vous faire participer à des offres promotionnelles, le cas échéant ;

- Pour l’analyse et l’établissement de statistiques relatives à la consultation et à l’utilisation du site (nombre de pages vues, nombre de visites et activités) de nos services.

Dans ce cadre, nous vous précisons que Amat n’utilise que des données agrégées anonymisées qui par définition ne constituent pas des données personnelles.

- Pour l’envoi d’informations personnalisées sur nos offres et nos services ;

- Pour vous envoyer des invitations aux événements organisés par Amat ou en lien avec nos partenaires et qui sont susceptibles de vous intéresser ;

- Pour la gestion des précontentieux ou litiges éventuels ;

- Pour la gestion des demandes de droit d'accès, de rectification, d'opposition ou de suppression, le cas échéant.

 

5. Quelles sont les bases juridiques du traitement de vos données ?

Les traitements de vos données personnelles sont licites que s’ils sont fondés sur l’une des bases légales définies par la Réglementation. Dans le cadre de l’exploitation du Site, les traitements reposent sur les bases légales suivantes :


  • L’intérêt légitime lorsque vous nous fournissez volontairement des données à caractère personnel lors de votre visite sur notre Site indépendamment de tout achat de séances, de Pack ou d’abonnement ou lorsque nous vous adressons des informations sur nos activités. 


  • Les mesures pré-contractuelles ou l’exécution du contrat lorsque nous utilisons vos données en vue de votre inscription ou pour réaliser les prestations que vous avez choisies consécutivement à votre adhésion (invitation d’un ami, réservation des cours, gestion des files d’attente, paiements en ligne, etc).


  • Le respect d’obligations légales, en particulier dans le cadre de nos obligations fiscales ou comptables, ou en cas d’exercice de vos droits conformément à la Section 9. 


  • Votre consentement s’agissant des cookies visés à la Section 10, le cas échéant.



6. Qui sont les destinataires de vos données personnelles ?

Il s'agit également des prestataires de services avec lesquels Amat travaille pour assurer les cours, en particulier, l’hébergeur du site Squarespace, les coachs travaillent en tant que freelances ont accès à votre nom, prénom, nom de la plateforme de réservation), la plateforme de réservation via le prestataire bsport, pour les finalités précédemment mentionnées, et ce uniquement dans la limite nécessaire à l’accomplissement des missions qui leur sont confiées.

Nous demandons à nos prestataires d’agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection de données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité et à la sécurité de ces données.

Chaque destinataire pourra, selon le cas, être sous-traitant ou responsable de traitement des données communiquées.

Vos données personnelles pourront également être transférées/utilisées par des tiers dans les conditions suivantes :


  • Données transférées aux autorités et/ou organismes publics :
    Conformément à la Réglementation en vigueur, vos données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d'effectuer le recouvrement de créances, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet.

  • Données communiquées à des tiers :
    Vos données personnelles pourront être communiquées ou rendues accessibles à nos sous-traitants et prestataires tiers tels que l’hébergeur du Site, nos prestataires de services informatiques et/ou techniques.

  • Réseaux sociaux :
    Vous avez la possibilité de partager les pages qui vous intéressent sur les réseaux sociaux Instagram et Tik Tok en cliquant sur des boutons de partage.
    La collecte d’informations par les boutons de partage des réseaux sociaux est soumise aux politiques de confidentialité de ces tiers. Nous vous invitons à lire les politiques de ces réseaux sociaux pour connaître l’utilisation qui est faite des données personnelles vous concernant.
     

7. Quelles sont les mesures de sécurité appliquées et où sont stockées vos données personnelles ?

L'Editeur prend des mesures adéquates sur le plan technique et organisationnel pour assurer la sécurité des vos données personnelles et interdire tout accès ou divulgation non autorisé(e). Cependant, l'Editeur ne peut garantir l'élimination de tout risque de détournement, d’altération, de reproduction illicite ou d'utilisation abusive des vos données.

La base de données constituée à l'occasion de l’envoi d’une demande d’un Utilisateur au travers du formulaire de contact est strictement confidentielle. Nous ne vendrons pas vos données personnelles à des fins de marketing. Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l'intégrité et la confidentialité des vos données personnelles et notamment, empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Vos données personnelles sont, en fonction des types de données collectées, hébergées sous la responsabilité de nos prestataires Squarespace s’agissant des données relatives à la gestion du Site et bsport et/ou leurs sous-traitants concernés concernant les données liées à votre compte et les données de paiement.

8. Vos données personnelles seront-elles transférées hors de l’Union Européenne ?

Vos données personnelles sont susceptibles d’être transférées hors de l’Union européenne lorsque nous aurons recours au prestataire Squarespace. Cet organisme basé aux US s’est engagé à traiter les données personnelles en conformité avec le cadre de Protection des Données (“Data Privacy Framework” ou “DPF”). En cas de transfert des données vers d’autres prestataires susceptibles d’être situés dans un pays tiers en dehors de l’Union Européenne, nous nous assurerons que le pays destinataire a fait l’objet d’une décision d’adéquation par la Commission Européenne. Dans le cas contraire, nous nous engageons à encadrer le transfert par les instruments juridiques appropriés, notamment les Clauses Contractuelles Types Standards de la Commission Européenne. 

9. Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données. Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition au traitement de vos données à des fins de prospection.

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en adressant votre demande par courrier à l’adresse suivante : Arie social Club - DPO - 1, Cité d'Hauteville - 75010 - Paris ou par courriel : mail hello@maisonamat.com, accompagnée d’une copie de votre carte d’identité ou passeport.

Si notre réponse ne vous donne pas satisfaction, vous pouvez adresser une réclAmation par courrier auprès de l’autorité de protection compétente (en France : CNIL - 3, place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07) ou en ligne (https://www.cnil.fr/).

Il est précisé que si vous exercez certains de ses droits ci-dessus, nous pourrions nous trouver dans l’incapacité de réaliser les actions nécessaires à l’atteinte des finalités ci-dessus décrites, ou vous pourriez ne pas être en mesure d’utiliser tout ou partie de nos services.

10. Quelles sont les durées de conservation de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées en archivage intermédiaire pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées : 

  • Gestion comptable et financière (factures, etc) : 10 ans à compter de la collecte

  • Suivi de la relation avec les prospects :  3 ans suivant le dernier contact émanant du prospect non client ou la collecte des données de ces derniers par Amat (selon les cas) ou jusqu’au retrait du consentement du prospect, selon les cas.

  • Suivi de la relation client : jusqu’à la fin de la  relation contractuelle avec chaque client.

  • Gestion des demandes d’exercice des droits : 6 ans à compter de la dernière interaction dans ce cadre.

Les données pourront néanmoins être conservées à des fins exclusivement probatoires pour une durée supérieure adaptée aux délais de prescription applicables.

Les données relatives aux cookies et traceurs sont conservées conformément aux durées précisées dans la Politique Cookies https://www.squarespace.com/cookie-policy.

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par e-mail à : hello@maisonamat.com

Merci de faire partie de la communauté Maison Amat !